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je suis ladministrateur du site le XXXX,
nous vous demandons de retirez sans délais touts ce qui concerne LE XXXX de votre site sous penne de poursiute
merci de votre collaboration
pour me contacter : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx ou tél
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Bonjour,
je viens de prendre connaissance de votre message nous signalant une violation des droits d'auteurs du 1er avril -
en l'absence de plus d'information de votre part je suis au regret de ne pouvoir intervenir en votre faveur -
en effet, nous comptons :
membres ont posté un total de 16834 messages
164 membres enregistrés
aussi merci de bien vouloir compléter votre demande
en signalant l'article concerné, sa date, le posteur -
à défault l'adresse de la page -
Vous souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Geraniumchat--------------------------------------------------------------
Bonjour,
je viens de prendre connaissance de l'article en
question, étant moi même l'auteur de ce post je vais vous donner mon
point de vue !
"Les utilisations de l’œuvre pour lesquelles
il n'est pas nécessaire d'obtenir une autorisation sont généralement les suivantes :
- l’exception de copie privée, qui permet la reproduction pour un usage privé d’une œuvre ;
- la représentation d’une œuvre dans le cercle de la famille et des
amis proches, sous réserve qu’elle ne donne lieu à aucune forme de
paiement ;
- la reproduction et la représentation d'analyses et de courtes citations dans un but d’illustration ou de critique d'œuvres publiées[Berne 9] ;
- la reproduction ou la représentation d'une œuvre pour en faire la parodie, le pastiche ou la caricature[40];
- la reproduction et la représentation d'extraits d'une œuvre à des fins d'information[Berne 10], notamment dans le cadre des revues de presse réalisées par des journalistes ;
- la reproduction d'œuvre en vue de la constitution d'archives
par les bibliothèques accessibles au public, les établissements
d'enseignement ou les musées, qui ne recherchent aucun avantage
commercial ou économique direct ou indirect ;
- la représentation des œuvres à des personnes handicapées et leur adaptation à leur profit (par exemple en braille) ;
- l’exception pédagogique, qui permet à un enseignant de reproduire et représenter des extraits d'œuvres au profit de ses élèves[41],[42].
L’article 9 de la Convention de Berne énonce que les exceptions au
droit d’auteur ne sont applicables qu’à la triple condition qu’elles
correspondent à cas spéciaux, qu’elles ne portent pas atteinte à
l’exploitation normale de l’œuvre, et qu’elles ne causent pas un
préjudice injustifié aux intérêts légitimes du titulaire du droit. Cette
règle, connue sous le nom de « triple test » ou « test des trois étapes », est reprise par l’article 13 de l’accord sur les ADPIC
du 15 avril 1994, et par l’article 10 du Traité de l’OMPI du 20
décembre 1996 sur le droit d'auteur. L’exigence du triple test est
retenue par la directive communautaire 2001/29 sur la société de
l’information, et s’impose ainsi à l’ensemble des États-Membres de
l’Union-Européenne. En pratique, le juge doit vérifier au cas par cas si
une exception est conforme au triple test
[43].
Au delà du strict cadre de la loi elle même, les licences libres et les licences ouvertes
peuvent être considérées comme des exceptions au droit d'auteur,
puisque l'auteur en détourne le principe monopolistique et redéfinit par
là même la notion de droit d'auteur."
Aussi après analyse, je crainds fort que sans autre argumentation de votre part le sujet reste en l'état !
Le
but de notre forum est "l'information et l'échange", aussi il est
incontournable de devoir aller chercher l'information là où elle se
trouve ! En l'occurence sur votre site !
j'ai pris soin de citer le lien de votre site, l'auteur, et de ne pas déplacer la moindre virgule à vos écrits !
nous nous bornons à présenter votre mouvement et le cas échéant à ouvrir un débat concernant vos propos !
en l'occurence le débat n'a pas été bien loin et n'est guère agressif à votre encontre !
Libre à chacun de vous rejoindre ou de vous fuir !
l'accés
à notre site est gratuit et la lecture est accessible en terme de
relais de l'information et commentable exclusivement par nos membres et
amis !
Alors il est où votre soucis ?
Nous avons soigneusement
respecté chaque condition portant sur la reproduction de vos écrits si
il s'agit bien des votres ! Car en l'état une messagerie et un numéro de
tél ne me permettent pas de vérifier votre légitimité au sein du MADE ! Surtout quand le numéro figure sur le site !!!!
Pour
finir ne nous portons pas ombrage à votre mouvement, nous informons,
libre à chacun d'interpreter VOS PROPOS et NOS COMMENTAIRES, cela
s'appele la liberté d'expression et de parole et nous respectons cela !
Rien ne vous empéche de vous exprimer sur le forum dans le cas où nous
vous aurions porté atteinte, mais cela me semble difficile vu qu'il
s'agit exclusivement et fidélement de vos propos.
il y a un
moment où il faut raison garder : Vous informez par le biais de votre
site, ce qui est légitime, dans ce cas vous ne pouvez nous empecher de
relayer les informations vous concernant et vous illustrant, j'espère
fidélement !
Dans le cas contraire fermez l'accés à votre site par un
mode sécurisé destiné à l'usage unique de vos membres, car votre but je
crois est bien de vous présenter au monde ...
C'est pourquoi
vous comprendrez que je suis dans l'obligation dans un soucis de
transparence d'en informer nos membres, aussi nos échanges seront
retranscrits dans le cas où vous ne seriez pas dans le même état
d'esprit que nous, à savoir l'échange et l'ouverture d'esprit !
L'INFORMATION est faite pour circuler !!!!
Je
reste ouverte à l'échange pour tout complément d'information concernant
nos valeurs et fondements, nous respectons les votres aussi merci de
respecter les notres, si le coeur vous en dit il vous appartient de nous
faire une mauvaise publicité sur votre site, de nous ajouter sur votre
liste noire, nous n'avons fait que ce que vous attendiez de nous à
savoir informer sur votre existence ....
Vous souhaitant bonne réception et une bonne journée,
Cordialement,
Géraniumchat
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